Arrêté du 31 octobre 2008

Article 2

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Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 côte languedocienne figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er (Désignation d'un site marin protégé) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de l'Aude, de l'Hérault, du Gard, à la direction interrégionale de la mer de Languedoc-Roussillon, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Languedoc-Roussillon, ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 9 novembre 2008 · Dernière version le 13 février 2010

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des oiseaux protégés en Languedoc-Roussillon

Résumé. Un arrêté liste les oiseaux protégés dans le site Natura 2000 de la côte languedocienne et indique où consulter cette liste.

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 côte languedocienne figure en annexe au présent arrêté.
Cette liste ainsi que les cartes visées à l'article 1er (Désignation d'un site marin protégé) ci-dessus peuvent être consultées à la préfecture de l'Aude, de l'Hérault, du Gard, à la direction interrégionale de la mer de Languedoc-Roussillon, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Languedoc-Roussillon, ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 1 mars 2009 au vendredi 12 février 2010

Source : Légifrance