A N N E X E I
EMPLOIS RELEVANT DE L'ADMINISTRATION CENTRALE

Le tableau figurant à l'annexe I de l'arrêté du 4 mars 1992 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Tranches 1990 à 1996

A N N E X E I I
EMPLOIS RELEVANT DES ARMÉES ET DES SERVICES COMMUNS

Le tableau figurant à l'annexe II de l'arrêté du 4 mars 1992 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Tranches 1990 à 1996

A N N E X E I I I
EMPLOIS RELEVANT DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES DE LA DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT, ET DE DCN

Le tableau figurant à l'annexe III de l'arrêté du 4 mars 1992 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Tranches 1990 à 1996

A N N E X E I V
EMPLOIS COMMUNS À L'ENSEMBLE DES SERVICES DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE

Le tableau figurant à l'annexe IV de l'arrêté du 4 mars 1992 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

Tranches 1990 à 1996