Créé le 1 septembre 2001 · En vigueur depuis le 1 septembre 2009
Les fonctions d'expertise et de conseil mentionnées au IV de l'article 7 du décret du 6 juin 1984 susvisé sont les suivantes :
-directeur de programme ;
-directeur scientifique ;
-directeur scientifique adjoint ;
-conseiller scientifique ;
-coordinateur scientifique ;
-conseiller d'établissement ;
-conseiller pédagogique.
En vigueur depuis le mardi 1 septembre 2009
Modifié parArrêté du 31 juillet 2009art. 1
Les fonctions d'expertise et de conseil mentionnées au IVde l'article 7 du décret du 6 juin 1984 susvisé sont les suivantes :
\-directeur de programme ;
\-directeur scientifique ;
\-directeur scientifique adjoint ;
\-conseiller scientifique ;
\-coordinateur scientifique ;
\-conseiller d'établissement ;
\-conseiller pédagogique.
En vigueur du samedi 1 septembre 2001 au lundi 31 août 2009
Les fonctions d'expertise et de conseil mentionnées au huitième alinéa de l'article 7 du décret du 6 juin 1984 susvisé sont les suivantes :
- directeur de programme ;
- directeur scientifique ;
- directeur scientifique adjoint ;
- conseiller scientifique ;
- coordinateur scientifique ;
- conseiller d'établissement ;
- conseiller pédagogique.