Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Amendement de l’Arrêté du 30 novembre 2025 (Art 1)
Résumé. Cette règle modifie une partie d’une autre règle datant de novembre 2020.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 novembre 2020Art. 1
- Arrêté du 30 novembre 2020Art. 1