Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Résumé
Mots-clés : réglementation
- Au point 3.1.3.8 (« Indications spécifiques pour les poussettes standards »), introduit par l'article 1er de l'arrêté susvisé du 6 février 2025, les mots : « de moins de 16 ans » sont supprimés ;
- Au point 4.2 (« Pour les VPH dans une indication d'utilisation longue durée : achat et location longue durée »), introduit par l'article 1er de l'arrêté susvisé du 6 février 2025 :
- les mots : « et des fauteuils roulants modulaires à propulsion manuelle de verticalisation » sont ajoutés à la fin de la deuxième phrase ;
- la phrase : « La prise en charge d'un cycle exclut la prise en charge d'un VPH manuel modulaire. » est supprimée.
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