Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement des membres du Conseil supérieur de la fonction militaire
Résumé Le 5 juin 2023, des élections se tiendront pour remplacer les membres du Conseil supérieur de la fonction militaire de l'armée de terre.
Afin de pourvoir au remplacement des membres du Conseil supérieur de la fonction militaire ayant cessé leurs fonctions en application des arrêtés du 27 février 2023, du 27 mars 2023 et du 3 avril 2023 susvisés, il sera procédé le 5 juin 2023 aux opérations de désignation des membres remplaçants, par élection parmi les membres du conseil de la fonction militaire de l'armée de terre ayant fait acte de candidature.
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