JORF n°0082 du 7 avril 2022

Arrêté du 31 mars 2022

La ministre de la culture,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 3 juillet 2020 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 6 juillet 2020 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 31 août 2020 portant nomination au cabinet du ministre de la culture,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Cessation des fonctions de Mme Emmanuelle Bensimon-Weiler

Résumé Mme Emmanuelle Bensimon-Weiler a démissionné de son poste le 31 mars 2022.

Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions exercées par Mme Emmanuelle Bensimon-Weiler, conseillère en charge des médias, du livre et des industries culturelles, à compter du 31 mars 2022.

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé Cet article dit que l'arrêté doit être publié dans le journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 31 mars 2022.

Roselyne Bachelot-Narquin