Arrêté du 31 mars 2016

Article 1

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Article 1

Les onze cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/250 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Adour (zone spéciale de conservation) FR 7300889. L'espace ainsi délimité s'étend :

  • dans le département des Hautes-Pyrénées sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Arcizac-Adour, Artagnan, Aureilhan, Aurensan, Bagnères-de-Bigorre, Bazet, Bazillac, Bernac-Debat, Bours, Camalès, Castelnau-Rivière-Basse, Caussade-Rivière, Estirac, Gensac, Hères, Hiis, Horgues, Labatut-Rivière, Lafitole, Marsac, Maubourguet, Momères, Montgaillard, Ordizan, Pouzac, Saint-Martin, Salles-Adour, Sarniguet, Soues, Séméac, Tarbes, Tostat, Trébons, Ugnouas, Vic-en-Bigorre, Villenave-près-Marsac ;
  • dans le département du Gers sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Barcelonne-du-Gers, Bernède, Cahuzac-sur-Adour, Corneillan, Galiax, Goux, Gée-Rivière, Izotges, Jû-Belloc, Préchac-sur-Adour, Riscle, Saint-Germé, Saint-Mont, Sarragachies, Tarsac, Tasque, Termes-d'Armagnac, Tieste-Uragnoux.

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En vigueur depuis le 13 avril 2016

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Modification des cartes du site Natura 2000 vallée de l'Adour

Résumé. Un nouvel arrêté modifie les cartes délimitant le site Natura 2000 de la vallée de l'Adour, remplaçant celles de 2007.

Les onze cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/250 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Adour (zone spéciale de conservation) FR 7300889. L'espace ainsi délimité s'étend :

  • dans le département des Hautes-Pyrénées sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Arcizac-Adour, Artagnan, Aureilhan, Aurensan, Bagnères-de-Bigorre, Bazet, Bazillac, Bernac-Debat, Bours, Camalès, Castelnau-Rivière-Basse, Caussade-Rivière, Estirac, Gensac, Hères, Hiis, Horgues, Labatut-Rivière, Lafitole, Marsac, Maubourguet, Momères, Montgaillard, Ordizan, Pouzac, Saint-Martin, Salles-Adour, Sarniguet, Soues, Séméac, Tarbes, Tostat, Trébons, Ugnouas, Vic-en-Bigorre, Villenave-près-Marsac ;
  • dans le département du Gers sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Barcelonne-du-Gers, Bernède, Cahuzac-sur-Adour, Corneillan, Galiax, Goux, Gée-Rivière, Izotges, Jû-Belloc, Préchac-sur-Adour, Riscle, Saint-Germé, Saint-Mont, Sarragachies, Tarsac, Tasque, Termes-d'Armagnac, Tieste-Uragnoux.

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En vigueur depuis le mercredi 13 avril 2016

Source : Légifrance