JORF n°0086 du 12 avril 2016

Article 1

Article 1

Les onze cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/250 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Adour (zone spéciale de conservation) FR 7300889. L'espace ainsi délimité s'étend :

- dans le département des Hautes-Pyrénées sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Arcizac-Adour, Artagnan, Aureilhan, Aurensan, Bagnères-de-Bigorre, Bazet, Bazillac, Bernac-Debat, Bours, Camalès, Castelnau-Rivière-Basse, Caussade-Rivière, Estirac, Gensac, Hères, Hiis, Horgues, Labatut-Rivière, Lafitole, Marsac, Maubourguet, Momères, Montgaillard, Ordizan, Pouzac, Saint-Martin, Salles-Adour, Sarniguet, Soues, Séméac, Tarbes, Tostat, Trébons, Ugnouas, Vic-en-Bigorre, Villenave-près-Marsac ;
- dans le département du Gers sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Barcelonne-du-Gers, Bernède, Cahuzac-sur-Adour, Corneillan, Galiax, Goux, Gée-Rivière, Izotges, Jû-Belloc, Préchac-sur-Adour, Riscle, Saint-Germé, Saint-Mont, Sarragachies, Tarsac, Tasque, Termes-d'Armagnac, Tieste-Uragnoux.


Historique des versions

Version 1

Les onze cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/250 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l'Adour (zone spéciale de conservation) FR 7300889. L'espace ainsi délimité s'étend :

- dans le département des Hautes-Pyrénées sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Arcizac-Adour, Artagnan, Aureilhan, Aurensan, Bagnères-de-Bigorre, Bazet, Bazillac, Bernac-Debat, Bours, Camalès, Castelnau-Rivière-Basse, Caussade-Rivière, Estirac, Gensac, Hères, Hiis, Horgues, Labatut-Rivière, Lafitole, Marsac, Maubourguet, Momères, Montgaillard, Ordizan, Pouzac, Saint-Martin, Salles-Adour, Sarniguet, Soues, Séméac, Tarbes, Tostat, Trébons, Ugnouas, Vic-en-Bigorre, Villenave-près-Marsac ;

- dans le département du Gers sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Barcelonne-du-Gers, Bernède, Cahuzac-sur-Adour, Corneillan, Galiax, Goux, Gée-Rivière, Izotges, Jû-Belloc, Préchac-sur-Adour, Riscle, Saint-Germé, Saint-Mont, Sarragachies, Tarsac, Tasque, Termes-d'Armagnac, Tieste-Uragnoux.