ARRÊTÉ du 31 mars 2015

Annexe

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
MINISTÈRE DE L'ÉDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE

Académie de

DIPLÔME DU BACCALAURÉAT TECHNOLOGIQUE

Vu le procès-verbal de l'examen du baccalauréat technologique établi par le président de jury ;
Le diplôme du baccalauréat technologique
en (nom de la série) , spécialité (le cas échéant) , mention (le cas échéant)
Section européenne (langue) ou section orientale (langue) ou option internationale section (langue) (le cas échéant)
est délivré au titre de la session (année)
à (Mme ou M.) (prénom, nom patronymique) , né(e) le , à ,
confère le grade de bachelier,
pour en jouir avec les droits et prérogatives qui y sont attachés.
Fait le , à

Pour la ministre et par délégation :
Le recteur de l'académie, Signé :

Annexe