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TROISIÈME PARTIE

MAITRISE ET RETOUR SUR TERRE D'UN OBJET SPATIAL OU D'UN GROUPE D'OBJETS SPATIAUX COORDONNÉS

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CHAPITRE II

EXIGENCES SYSTEME QUALITE

35 — 38-2

JORF n°0126 du 31 mai 2011

TITRE II : DOSSIER TECHNIQUE

CHAPITRE II : EXIGENCES SYSTEME QUALITE

CHAPITRE III : EXIGENCES TECHNIQUES COMMUNES AUX OPÉRATIONS DE MAITRISE EN ORBITE

Section 1 : Exigences liées à la conduite des opérations

Section 2 : Prévention des fragmentations

Section 3 : Prévention des collisions

Section 4 : Prévention de la saturation des orbites

Section 5 : Risques particuliers

CHAPITRE IV : EXIGENCES TECHNIQUES SPECIFIQUES POUR LE RETOUR D'UN OBJET SPATIAL

Chapitre V : Exigences techniques spécifiques au service en orbite

Section 1 : Exigences pour toutes les phases

Section 2 : Exigences en zone de proximité

Section 3 : Exigences phase d'approche et de contact

Section 4 : Exigences phase attachée

Section 5 : Exigences phase de séparation et d'éloignement

Chapitre VI : Exigences techniques spécifiques aux constellations

Chapitre VII : Extension de mission