Arrêté du 31 mars 2011

Article 11

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Article 11

Nul ne peut poursuivre le troisième cycle long des études odontologiques dès lors qu'il n'a pas validé ses semestres de formation dans un délai correspondant à deux fois la durée réglementaire de la maquette du diplôme postulé. Toutefois, une dérogation exceptionnelle, en raison de la situation particulière de l'étudiant, peut être accordée par le président de l'université après avis du directeur de l'unité de formation et de recherche concerné.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 20 avril 2011 · Dernière version le 27 octobre 2017

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Conditions pour poursuivre le troisième cycle long en odontologie

Résumé. Pour continuer les études en odontologie, il faut avoir validé ses semestres dans un délai double de la durée normale. Une exception peut être accordée si l'étudiant a une situation particulière.

Nul ne peut poursuivre le troisième cycle long des études odontologiques dès lors qu'il n'a pas validé ses semestres de formation dans un délai correspondant à deux fois la durée réglementaire de la maquette du diplôme postulé. Toutefois, une dérogation exceptionnelle, en raison de la situation particulière de l'étudiant, peut être accordée par le président de l'université après avis du directeur de l'unité de formation et de recherche concerné.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 27 octobre 2017

Modifié parArrêté du 18 octobre 2017art. 39 : Modification des termes pour les études d'odontologie

En résumé. Le texte a été mis à jour pour élargir la possibilité de dérogation aux étudiants, et non plus uniquement aux internes, en cas de situation particulière.

En vigueur du mercredi 20 avril 2011 au jeudi 26 octobre 2017

Source : Légifrance