JORF n°0086 du 11 avril 2009

Par arrêté du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville en date du 31 mars 2009 :
Sont nommés membres de la Commission nationale de la négociation collective en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)

En tant que membres titulaires :
Mme Laurence LAIGO.
M. Marcel GRIGNARD.
M. Pascal MARCO.
M. Bruno VALADE.
En tant que membres suppléants :
M. Jean-Michel DROU.
M. Jean-Luc GUEDET.
M. Christian JANIN.
M. Jean-François MILLIAT.
M. Jacques RASTOUL.
Mademoiselle Elodie ACHARD.
M. Eric SWARTVAGHER.
Sont nommés membres de la sous-commission des conventions et accords, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)

En tant que membre titulaire :
M. Jean-Michel DROU.
En tant que membre suppléant :
M. Pascal MARCO.
Sont nommés membres de la sous-commission des salaires en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)

En tant que membre titulaire :
M. Pascal MARCO.
En tant que membre suppléant :
M. Jean-François MILLIAT.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville en date du 31 mars 2009 :

Sont nommés membres de la Commission nationale de la négociation collective en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération française

démocratique du travail (CFDT)

En tant que membres titulaires :

Mme Laurence LAIGO.

M. Marcel GRIGNARD.

M. Pascal MARCO.

M. Bruno VALADE.

En tant que membres suppléants :

M. Jean-Michel DROU.

M. Jean-Luc GUEDET.

M. Christian JANIN.

M. Jean-François MILLIAT.

M. Jacques RASTOUL.

Mademoiselle Elodie ACHARD.

M. Eric SWARTVAGHER.

Sont nommés membres de la sous-commission des conventions et accords, en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération française

démocratique du travail (CFDT)

En tant que membre titulaire :

M. Jean-Michel DROU.

En tant que membre suppléant :

M. Pascal MARCO.

Sont nommés membres de la sous-commission des salaires en qualité de représentants des salariés :

Sur proposition de la Confédération française

démocratique du travail (CFDT)

En tant que membre titulaire :

M. Pascal MARCO.

En tant que membre suppléant :

M. Jean-François MILLIAT.