JORF n°0214 du 13 septembre 2008

Par arrêté du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique en date du 31 mars 2008, M. Alain Bar, directeur fonctionnel des douanes et droits indirects à la direction des opérations douanières (DOD), est détaché, pour une durée maximale de cinq ans, dans l'emploi de directeur interrégional des douanes et droits indirects et nommé à Montpellier (direction interrégionale des douanes de Montpellier) à compter du 3 avril 2008, en remplacement de M. Bourhis.
A compter de cette date, M. Bar est nommé ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public « la Masse des douanes » dans les limites fixées par l'article 6, alinéa 2, du décret n° 2002-1239 du 4 octobre 2002.


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Version 1

Par arrêté du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique en date du 31 mars 2008, M. Alain Bar, directeur fonctionnel des douanes et droits indirects à la direction des opérations douanières (DOD), est détaché, pour une durée maximale de cinq ans, dans l'emploi de directeur interrégional des douanes et droits indirects et nommé à Montpellier (direction interrégionale des douanes de Montpellier) à compter du 3 avril 2008, en remplacement de M. Bourhis.

A compter de cette date, M. Bar est nommé ordonnateur secondaire de la Masse des douanes. Il dispose du pouvoir adjudicateur pour les marchés de l'établissement public « la Masse des douanes » dans les limites fixées par l'article 6, alinéa 2, du décret n° 2002-1239 du 4 octobre 2002.