Article 4
Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2003, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Dactyle : Lutetia ;
Ray-grass anglais fourrage : Fantoom, Jumbo ;
Ray-grass d'Italie non alternatif : Metro ;
Ray-grass hybride : Augusta.
Légumineuses fourragères :
Trèfle violet : Fox, Lossam, Triel ;
Vesce velue : Sita.
Graminées à gazon :
Fétuque rouge traçante : Elanor ;
Fétuque élevée gazon : Buffalo.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.
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