Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2003, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après ;
Graminées fourragères :
Brome cathartique : Baladin ;
Dactyle : Lude ;
Fétuque élevée fourrage : Madra ;
Ray-grass anglais fourrage : Aragon, Cheops, Elgon, Impala, Meba, Pacage ;
Ray-grass d'Italie alternatif : Lemnos, Promenade ;
Ray-grass d'Italie non alternatif : Dama, Idyl, Vertyl ;
Ray-grass hybride : Gladiator, Granit, Texy, Tirna.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Fauna, Luzelle, Medalfa, Pecy, Zenith, Belfeuil ;
Sainfoin : Canto ;
Trèfle blanc : Grasslands huia, Olwen, Rivendel ;
Trèfle hybride : Dawn ;
Vesce commune d'hiver : Aneto, Cristal ;
Vesce commune de printemps : Jaga, Lolita.
Graminées à gazon :
Agrostide stolonifère : Prominent ;
Fétuque ovine : Clio ;
Fétuque rouge demi-traçante : Estica, Libano ;
Fétuque rouge gazonnante : Aida, Center, Medina, Melody, Olivia, Wilma ;
Fétuque élevée gazon : Apache, Silverado, Eldorado, Murray ;
Paturin commun : Solo ;
Paturin des prés : Baronie, Conni, Limousine ;
Ray-grass anglais gazon : Gator, Amadeus, Kelvin, Taya, Capri, Chagall, Fancy.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à échéance du 31 décembre 2003, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Dactyle : Lutetia ;
Ray-grass anglais fourrage : Fantoom, Jumbo ;
Ray-grass d'Italie non alternatif : Metro ;
Ray-grass hybride : Augusta.
Légumineuses fourragères :
Trèfle violet : Fox, Lossam, Triel ;
Vesce velue : Sita.
Graminées à gazon :
Fétuque rouge traçante : Elanor ;
Fétuque élevée gazon : Buffalo.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Ray-grass anglais fourrage : Barlet, Bravo, Hercules.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Maya, Alize, Defi ;
Trèfle blanc : Susi.
Graminées à gazon :
Fétuque ovine : Bartosca ;
Paturin des prés : Leuroba, Barvictor ;
Ray-grass anglais gazon : Blazer.
Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2006.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à échéance du 31 décembre 2003, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Ray-grass d'Italie non alternatif : Barzini.
Légumineuses fourragères :
Luzerne : Opal, Coral.

Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de Dactyle cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), à la demande de l'obtenteur, les variétés désignées ci-après :
Graminées fourragères :
Dactyle : Furly.

Est modifié comme suit le responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Est modifié en conséquence l'arrêté du 5 juin 1990 modifié, pour la variété Danilo.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.