Arrêté du 31 mars 2003

Article 8

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Article 8

Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :

  • arrêté du 12 septembre 1995 pour la variété Ecudor ;
  • arrêté du 25 septembre 1997 modifié pour la variété Coronet ;
  • arrêté du 22 septembre 1999 modifié pour les variétés Cortina et Madrigal ;
  • arrêté du 21 septembre 2000 pour la variété Twister.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :

  • arrêté du 12 septembre 1995 pour la variété Ecudor ;
  • arrêté du 25 septembre 1997 modifié pour la variété Coronet ;
  • arrêté du 22 septembre 1999 modifié pour les variétés Cortina et Madrigal ;
  • arrêté du 21 septembre 2000 pour la variété Twister.

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