Arrêté du 31 mars 2003

Article 8

Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :

  • arrêté du 12 septembre 1995 pour la variété Ecudor ;
  • arrêté du 25 septembre 1997 modifié pour la variété Coronet ;
  • arrêté du 22 septembre 1999 modifié pour les variétés Cortina et Madrigal ;
  • arrêté du 21 septembre 2000 pour la variété Twister.

Historique des versions

Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :

  • arrêté du 12 septembre 1995 pour la variété Ecudor ;
  • arrêté du 25 septembre 1997 modifié pour la variété Coronet ;
  • arrêté du 22 septembre 1999 modifié pour les variétés Cortina et Madrigal ;
  • arrêté du 21 septembre 2000 pour la variété Twister.