JORF n°94 du 20 avril 2003

Article 8

Article 8

Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :
- arrêté du 12 septembre 1995 pour la variété Ecudor ;
- arrêté du 25 septembre 1997 modifié pour la variété Coronet ;
- arrêté du 22 septembre 1999 modifié pour les variétés Cortina et Madrigal ;
- arrêté du 21 septembre 2000 pour la variété Twister.


Historique des versions

Version 1

Sont modifiés comme suit les responsables du maintien des variétés en sélection conservatrice :

Sont modifiés en conséquence les arrêtés désignés ci-après :

- arrêté du 12 septembre 1995 pour la variété Ecudor ;

- arrêté du 25 septembre 1997 modifié pour la variété Coronet ;

- arrêté du 22 septembre 1999 modifié pour les variétés Cortina et Madrigal ;

- arrêté du 21 septembre 2000 pour la variété Twister.