JORF n°87 du 12 avril 1995

Nota. - Les annexes IV et V de l'arrêté du 4 mars 1993 ont été publiées dans le numéro spécial B.A.P.A.A.T. du Bulletin officiel du ministère de la jeunesse et des sports de mai 1993.
L'annexe V du présent arrêté sera publiée dans un prochain Bulletin officiel du ministère, qui sera disponible auprès du Centre national de documentation pédagogique, B.P. 107-05, 75224 Paris Cedex 5, au prix de 28 F.


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Version 1

Nota. - Les annexes IV et V de l'arrêté du 4 mars 1993 ont été publiées dans le numéro spécial B.A.P.A.A.T. du Bulletin officiel du ministère de la jeunesse et des sports de mai 1993.

L'annexe V du présent arrêté sera publiée dans un prochain Bulletin officiel du ministère, qui sera disponible auprès du Centre national de documentation pédagogique, B.P. 107-05, 75224 Paris Cedex 5, au prix de 28 F.