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Arrêté du 31 mars 1992

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JORF n°82 du 5 avril 1992

Art. 1er. - L'article 7 de l'arrêté du 24 novembre 1967 susvisé est modifié comme suit:
Au paragraphe e, remplacer le titre &lt;<signaux modaux="" d'anticipation="">&gt; par &lt;<signaux d'anticipation="" modaux="">&gt;;
Au paragraphe f, remplacer le titre: &lt;<signaux directionnels="" d'anticipation="">&gt; par: &lt;<signaux d'anticipation="" directionnels="">&gt;;
Au paragraphe f, quatrième alinéa, il est créé un nouveau paragraphe: &lt;<g) significations="" particulières="" du="" jaune="" clignotant="">&gt;;
Au premier alinéa de ce nouveau paragraphe g, remplacer: &lt;&lt;(modal R. 13 ou directionnel R. 14)&gt;&gt; par: &lt;&lt;(modal R. 15 ou directionnel R. 16)&gt;&gt;.</g)>

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Version 1

Art. 1er. - L'article 7 de l'arrêté du 24 novembre 1967 susvisé est modifié comme suit:

Au paragraphe e, remplacer le titre <<Signaux modaux d'anticipation>> par <<Signaux d'anticipation modaux>>;

Au paragraphe f, remplacer le titre: <<Signaux directionnels d'anticipation>> par: <<Signaux d'anticipation directionnels>>;

Au paragraphe f, quatrième alinéa, il est créé un nouveau paragraphe: <<g) Significations particulières du jaune clignotant>>;

Au premier alinéa de ce nouveau paragraphe g, remplacer: <<(modal R. 13 ou directionnel R. 14)>> par: <<(modal R. 15 ou directionnel R. 16)>>.