JORF n°0126 du 2 juin 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des références de produits remboursables par la Sécurité Sociale

Résumé Un produit de la société NOVOMEDICS France a changé de référence dans la liste des produits remboursables.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 1 « Greffons osseux sous forme de poudre (granulométrie < 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 4 cm3 (> ou = 4 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », à la nomenclature du code 3378360 relatif à DIZG :
Les références prises en charge : « GT3772/DD3772 : Poudre d'os cortico spongieux 0.212-0.85 mm » sont remplacées par les références suivantes : « GT2772/DD2772 : Poudre d'os cortico-spongieux 0.212-0.85 mm ».


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 3, section 1, sous-section 1, au paragraphe 1 « Greffons osseux sous forme de poudre (granulométrie < 2 mm) », dans la rubrique « Greffons osseux pour un volume supérieur ou égal à 4 cm3 (> ou = 4 cm3) », dans la rubrique « Société NOVOMEDICS France (NOVOMEDICS) », à la nomenclature du code 3378360 relatif à DIZG :

Les références prises en charge : « GT3772/DD3772 : Poudre d'os cortico spongieux 0.212-0.85 mm » sont remplacées par les références suivantes : « GT2772/DD2772 : Poudre d'os cortico-spongieux 0.212-0.85 mm ».