Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout de codes pour des greffons osseux
Résumé Des nouveaux codes pour des greffons osseux sont ajoutés à une liste de produits de santé.
A l'annexe de l'arrêté du 2 mars 2005, les codes suivants sont ajoutés :
| Référence dans la LPP | Code | Libellé | |--------------------------------|----------------------------------|---------------| |Titre III, chapitre 3, section 1|3317826, 3331329, 3375670, 3363418|Greffons osseux|
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