Arrêté du 31 mai 2010

Article 1

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Article 1

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 étangs du Forez » (zone spéciale de conservation FR 8201755) l'espace délimité sur la carte d'ensemble au 1/25 000 et les quatre cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Loire : Poncins, Craintilleux, Arthun, Saint-Just-Saint-Rambert.

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En vigueur depuis le 10 juin 2010

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Protection des étangs du Forez

Résumé. Un espace naturel dans la Loire est protégé pour préserver les étangs du Forez.

Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 étangs du Forez » (zone spéciale de conservation FR 8201755) l'espace délimité sur la carte d'ensemble au 1/25 000 et les quatre cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Loire : Poncins, Craintilleux, Arthun, Saint-Just-Saint-Rambert.

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En vigueur depuis le jeudi 10 juin 2010

Source : Légifrance