En vigueur depuis le 10 juin 2010
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Protection des étangs du Forez
Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 étangs du Forez » (zone spéciale de conservation FR 8201755) l'espace délimité sur la carte d'ensemble au 1/25 000 et les quatre cartes au 1/25 000 ci-jointes, s'étendant sur une partie du territoire des communes suivantes du département de la Loire : Poncins, Craintilleux, Arthun, Saint-Just-Saint-Rambert.