JORF n°140 du 19 juin 2001

Par arrêté du ministre de la défense en date du 31 mai 2001 et à compter du 20 juin 2001, l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :

Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes :

Pour le directeur du service de santé en région terre Sud-Est, Lyon (Rhône) :

Remplacer : « commandant Grand'Moursel (Jean-Jacques), hôpital d'instruction des armées Lavéran, à Marseille (Bouches-du-Rhône) » par : « lieutenant Calas (Patrice), hôpital d'instruction des armées Lavéran, à Marseille (Bouches-du-Rhône) ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la défense en date du 31 mai 2001 et à compter du 20 juin 2001, l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :

Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes :

Pour le directeur du service de santé en région terre Sud-Est, Lyon (Rhône) :

Remplacer : « commandant Grand'Moursel (Jean-Jacques), hôpital d'instruction des armées Lavéran, à Marseille (Bouches-du-Rhône) » par : « lieutenant Calas (Patrice), hôpital d'instruction des armées Lavéran, à Marseille (Bouches-du-Rhône) ».