JORF n°148 du 28 juin 2001

Par arrêté du ministre de la défense en date du 31 mai 2001, l'arrêté du 14 décembre 1999 portant nomination de régisseurs d'avances est modifié comme suit :

Dans la liste des régisseurs :

Remplacer, à compter du 15 juin 2001 : « M. Autixière (Luc), adjudant, au bureau du service national, à Strasbourg (Bas-Rhin) par : « M. Cailloux (Gérard), adjudant, au bureau du service national, à Strasbourg (Bas-Rhin) ».

Remplacer, à compter du 1er juillet 2001 : « Mme Basso (Françoise), épouse Laurence, adjudante, au bureau du service national, à Lyon (Rhône) par : « M. Bourdonneau (Marc), sergent-chef, au bureau du service national, à Lyon (Rhône) ».


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de la défense en date du 31 mai 2001, l'arrêté du 14 décembre 1999 portant nomination de régisseurs d'avances est modifié comme suit :

Dans la liste des régisseurs :

Remplacer, à compter du 15 juin 2001 : « M. Autixière (Luc), adjudant, au bureau du service national, à Strasbourg (Bas-Rhin) par : « M. Cailloux (Gérard), adjudant, au bureau du service national, à Strasbourg (Bas-Rhin) ».

Remplacer, à compter du 1er juillet 2001 : « Mme Basso (Françoise), épouse Laurence, adjudante, au bureau du service national, à Lyon (Rhône) par : « M. Bourdonneau (Marc), sergent-chef, au bureau du service national, à Lyon (Rhône) ».