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Arrêté du 31 mai 2000

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La préparation conduisant à la délivrance de ce diplôme répond aux objectifs professionnels décrits à l'annexe I du présent arrêté.

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Abrogé31 août 2026

Créé le 15 juin 2000 · Abrogé le 31 août 2026

La préparation conduisant à la délivrance de ce diplôme répond aux objectifs professionnels décrits à l'annexe I du présent arrêté.

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En vigueur du jeudi 15 juin 2000 au dimanche 30 août 2026

Source : Légifrance