A N N E X E
LISTE DES IMPLANTS EN ALLIAGE METALLIQUE AYANT REÇU UN NUMERO D'AGREMENT DE PRISE EN CHARGE
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 144 du 23/06/20 0 page 9433 à 9434
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Art. 2. - Le directeur des hôpitaux au ministère de l'emploi et de la solidarité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 31 mai 2000.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur des hôpitaux :
Le chef de service,
J. Lenain
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