JORF n°144 du 23 juin 2000

A N N E X E

LISTE DES IMPLANTS EN ALLIAGE METALLIQUE AYANT REÇU UN NUMERO D'AGREMENT DE PRISE EN CHARGE

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 144 du 23/06/20 0 page 9433 à 9434

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Art. 2. - Le directeur des hôpitaux au ministère de l'emploi et de la solidarité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 31 mai 2000.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur des hôpitaux :

Le chef de service,

J. Lenain


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Version 1

A N N E X E

LISTE DES IMPLANTS EN ALLIAGE METALLIQUE AYANT REÇU UN NUMERO D'AGREMENT DE PRISE EN CHARGE

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO

n° 144 du 23/06/20 0 page 9433 à 9434

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Art. 2. - Le directeur des hôpitaux au ministère de l'emploi et de la solidarité est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 31 mai 2000.

Pour la ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur des hôpitaux :

Le chef de service,

J. Lenain