JORF n°0177 du 1 août 2025

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des vins AOC autorisés à l’expérimentation de mise en bouteille du volume complémentaire

Résumé On indique quels vins AOC peuvent tester un petit volume supplémentaire dans leurs bouteilles pour la récolte 2024.
Mots-clés : Vins AOC Expérimentation

La liste des vins à appellation d'origine contrôlée pour lesquels est autorisée l'expérimentation de la mise en bouteille du volume complémentaire individuel pour la récolte 2024, conformément au décret n° 2025-741 du 31 juillet 2025 susvisé, est fixée à l'annexe du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

La liste des vins à appellation d'origine contrôlée pour lesquels est autorisée l'expérimentation de la mise en bouteille du volume complémentaire individuel pour la récolte 2024, conformément au décret n° 2025-741 du 31 juillet 2025 susvisé, est fixée à l'annexe du présent arrêté.