JORF n°0184 du 10 août 2023

Article 1

Article 1

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Modification de l'annexe de l'arrêté du 24 août 2018

Résumé L'arrêté de 2018 est mis à jour avec de nouvelles fonctions dans l'armée.

Le I de l'annexe de l'arrêté du 24 août 2018 susvisé est ainsi modifié :
1° Le septième alinéa est supprimé ;
2° Au douzième alinéa, qui devient le onzième, les mots : « et chef de la division “énergie opérationnelle” de l'état-major des armées » sont supprimés ;
3° Au treizième alinéa, qui devient le douzième, les mots : « et chef de la division “munitions” de l'état-major des armées » sont supprimés ;
4° Après le seizième alinéa, qui devient le quinzième, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

« - général adjoint “engagements” à l'officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Ouest et commandant de zone terre Sud-Ouest ; »

5° Après le vingt-cinquième alinéa, il est inséré deux alinéas ainsi rédigés :

« - adjoint au commandant du corps de réaction rapide européen ;
« - chargé de mission auprès du major général des armées ; ».


Historique des versions

Version 1

Le I de l'annexe de l'arrêté du 24 août 2018 susvisé est ainsi modifié :

1° Le septième alinéa est supprimé ;

2° Au douzième alinéa, qui devient le onzième, les mots : « et chef de la division “énergie opérationnelle” de l'état-major des armées » sont supprimés ;

3° Au treizième alinéa, qui devient le douzième, les mots : « et chef de la division “munitions” de l'état-major des armées » sont supprimés ;

4° Après le seizième alinéa, qui devient le quinzième, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :

« - général adjoint “engagements” à l'officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Ouest et commandant de zone terre Sud-Ouest ; »

5° Après le vingt-cinquième alinéa, il est inséré deux alinéas ainsi rédigés :

« - adjoint au commandant du corps de réaction rapide européen ;

« - chargé de mission auprès du major général des armées ; ».