JORF n°0179 du 4 août 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de produits à la liste des prestations remboursables pour les dispositifs orthopédiques de la hanche

Résumé Des nouveaux produits orthopédiques pour la hanche, fabriqués par EUROS, sont maintenant remboursés par la sécurité sociale.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », dans la rubrique « Société EUROS », les produits suivants sont ajoutés :

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| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3168600| Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, cupule acetabul. non cimentée.
Cupule double mobilité acétabulaire non cimentée de la société EUROS.
CONDITION D'UTILISATION :
La fixation en press-fit est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
A310201421 ; A310201441 ; A310201461 ; A310201481 ; A310201501 ; A310201521 ; A310201541 ; A310201561 ; A310201581 ; A310201601 ; A310201621 ; A310201641 ; A310201661.
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. | |3142462| Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, cupule recons. non cimentée.
Cupule double mobilité acétabulaire de reconstruction non cimentée de la société EUROS.
CONDITION D'UTILISATION :
La fixation en press-fit est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
A310203421 ; A310203441 ; A310203461 ; A310203481 ; A310203501 ; A310203521 ; A310203541 ; A310203561 ; A310203581 ; A310203601 ; A310203621 ; A310203641 ; A310203661.
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. | |3103350| Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, cupule tripode non cimentée.
Cupule double mobilité acétabulaire tripode non cimentée de la société EUROS.
CONDITION D'UTILISATION :
La fixation en press-fit est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
A310204421 ; A310204441 ; A310204461 ; A310204481 ; A310204501 ; A310204521 ; A310204541 ; A310204561 ; A310204581 ; A310204601 ; A310204621 ; A310204641 ; A310204661.
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. | |3153827|Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, cupule acétabulaire à cimenter.
Cupule double mobilité acétabulaire à cimenter de la société EUROS.
CONDITION D'UTILISATION :
La fixation cimentée, dans une armature, est privilégiée lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
A310202421 ; A310202441 ; A310202461 ; A310202481 ; A310202501 ; A310202521 ; A310202541 ; A310202561 ; A310202581 ; A310202601 ; A310202621 ; A310202641 ; A310202661.
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028.| |3130832| Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, insert diam. 22mm.
Insert en polyéthylène conventionnel de diamètre 22 mm de la société EUROS pour cotyle à double mobilité.
CONDITION D'UTILISATION :
La fixation en press-fit est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
A310411421 ; A310411441 ; A310411461 ; A310411481 ; A310411501.
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. | |3124949| Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, insert diam. 28mm.
Insert en polyéthylène conventionnel de diamètre 28 mm de la société EUROS pour cotyle à double mobilité.
CONDITION D'UTILISATION :
La fixation en press-fit est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
A310412461 ; A310412481 ; A310412501 ; A310412521 ; A310412541 ; A310412561 ; A310412581 ; A310412601 ; A310412621 ; A310412641 ; A310412661
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. |

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Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », dans la rubrique « Société EUROS », les produits suivants sont ajoutés :

«

CODE

NOMENCLATURE

3168600

Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, cupule acetabul. non cimentée.

Cupule double mobilité acétabulaire non cimentée de la société EUROS.

CONDITION D'UTILISATION :

La fixation en press-fit est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

A310201421 ; A310201441 ; A310201461 ; A310201481 ; A310201501 ; A310201521 ; A310201541 ; A310201561 ; A310201581 ; A310201601 ; A310201621 ; A310201641 ; A310201661.

Date de fin de prise en charge : 16 août 2028.

3142462

Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, cupule recons. non cimentée.

Cupule double mobilité acétabulaire de reconstruction non cimentée de la société EUROS.

CONDITION D'UTILISATION :

La fixation en press-fit est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

A310203421 ; A310203441 ; A310203461 ; A310203481 ; A310203501 ; A310203521 ; A310203541 ; A310203561 ; A310203581 ; A310203601 ; A310203621 ; A310203641 ; A310203661.

Date de fin de prise en charge : 16 août 2028.

3103350

Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, cupule tripode non cimentée.

Cupule double mobilité acétabulaire tripode non cimentée de la société EUROS.

CONDITION D'UTILISATION :

La fixation en press-fit est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

A310204421 ; A310204441 ; A310204461 ; A310204481 ; A310204501 ; A310204521 ; A310204541 ; A310204561 ; A310204581 ; A310204601 ; A310204621 ; A310204641 ; A310204661.

Date de fin de prise en charge : 16 août 2028.

3153827

Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, cupule acétabulaire à cimenter.

Cupule double mobilité acétabulaire à cimenter de la société EUROS.

CONDITION D'UTILISATION :

La fixation cimentée, dans une armature, est privilégiée lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

A310202421 ; A310202441 ; A310202461 ; A310202481 ; A310202501 ; A310202521 ; A310202541 ; A310202561 ; A310202581 ; A310202601 ; A310202621 ; A310202641 ; A310202661.

Date de fin de prise en charge : 16 août 2028.

3130832

Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, insert diam. 22mm.

Insert en polyéthylène conventionnel de diamètre 22 mm de la société EUROS pour cotyle à double mobilité.

CONDITION D'UTILISATION :

La fixation en press-fit est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

A310411421 ; A310411441 ; A310411461 ; A310411481 ; A310411501.

Date de fin de prise en charge : 16 août 2028.

3124949

Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, insert diam. 28mm.

Insert en polyéthylène conventionnel de diamètre 28 mm de la société EUROS pour cotyle à double mobilité.

CONDITION D'UTILISATION :

La fixation en press-fit est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.

REFERENCES PRISES EN CHARGE :

A310412461 ; A310412481 ; A310412501 ; A310412521 ; A310412541 ; A310412561 ; A310412581 ; A310412601 ; A310412621 ; A310412641 ; A310412661

Date de fin de prise en charge : 16 août 2028.

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