Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 3, sous-section 1, paragraphe 4, dans la rubrique « Cotyles à insert à double mobilité », dans la rubrique « Société EUROS », les produits suivants sont ajoutés :

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| CODE | NOMENCLATURE | |-------|--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3168600| Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, cupule acetabul. non cimentée.
Cupule double mobilité acétabulaire non cimentée de la société EUROS.
CONDITION D'UTILISATION :
La fixation en press-fit est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
A310201421 ; A310201441 ; A310201461 ; A310201481 ; A310201501 ; A310201521 ; A310201541 ; A310201561 ; A310201581 ; A310201601 ; A310201621 ; A310201641 ; A310201661.
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. | |3142462| Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, cupule recons. non cimentée.
Cupule double mobilité acétabulaire de reconstruction non cimentée de la société EUROS.
CONDITION D'UTILISATION :
La fixation en press-fit est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
A310203421 ; A310203441 ; A310203461 ; A310203481 ; A310203501 ; A310203521 ; A310203541 ; A310203561 ; A310203581 ; A310203601 ; A310203621 ; A310203641 ; A310203661.
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. | |3103350| Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, cupule tripode non cimentée.
Cupule double mobilité acétabulaire tripode non cimentée de la société EUROS.
CONDITION D'UTILISATION :
La fixation en press-fit est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
A310204421 ; A310204441 ; A310204461 ; A310204481 ; A310204501 ; A310204521 ; A310204541 ; A310204561 ; A310204581 ; A310204601 ; A310204621 ; A310204641 ; A310204661.
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. | |3153827|Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, cupule acétabulaire à cimenter.
Cupule double mobilité acétabulaire à cimenter de la société EUROS.
CONDITION D'UTILISATION :
La fixation cimentée, dans une armature, est privilégiée lorsque les dégâts osseux sont importants et ne permettent pas une implantation directe en press-fit.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
A310202421 ; A310202441 ; A310202461 ; A310202481 ; A310202501 ; A310202521 ; A310202541 ; A310202561 ; A310202581 ; A310202601 ; A310202621 ; A310202641 ; A310202661.
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028.| |3130832| Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, insert diam. 22mm.
Insert en polyéthylène conventionnel de diamètre 22 mm de la société EUROS pour cotyle à double mobilité.
CONDITION D'UTILISATION :
La fixation en press-fit est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
A310411421 ; A310411441 ; A310411461 ; A310411481 ; A310411501.
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. | |3124949| Hanche, double mobilité, EUROS, EUROSCUP MOBILE, insert diam. 28mm.
Insert en polyéthylène conventionnel de diamètre 28 mm de la société EUROS pour cotyle à double mobilité.
CONDITION D'UTILISATION :
La fixation en press-fit est recommandée lorsque le lit osseux du patient est de bonne qualité.
REFERENCES PRISES EN CHARGE :
A310412461 ; A310412481 ; A310412501 ; A310412521 ; A310412541 ; A310412561 ; A310412581 ; A310412601 ; A310412621 ; A310412641 ; A310412661
Date de fin de prise en charge : 16 août 2028. |

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Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel de la République française.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.