Arrêté du 31 juillet 2018

Article 1

Créé le 1 septembre 2018

L'annexe II de l'arrêté du 1er juillet 2009 modifié relatif aux champs professionnels pour les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de l'article D. 337-53 du code de l'éducation, portant la liste des spécialités du baccalauréat professionnel qui relèvent de chaque champ professionnel est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Effets de cet article

Historique des versions

En vigueur depuis le samedi 1 septembre 2018