Arrêté du 31 juillet 2009

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Les référentiels d'activités professionnelles et de certification de la spécialité « conduite de procédés industriels et transformations » de brevet d'études professionnelles figurent respectivement en annexe I a et annexe I b au présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 26 août 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Référentiels pour le BEP en conduite de procédés industriels

Résumé. Un arrêté du 31 juillet 2009 précise les référentiels pour le brevet d'études professionnelles en conduite de procédés industriels.

Les référentiels d'activités professionnelles et de certification de la spécialité « conduite de procédés industriels et transformations » de brevet d'études professionnelles figurent respectivement en annexe I a et annexe I b au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 26 août 2009

Source : Légifrance