Article 1
Il est mis fin, à compter du 1er octobre 2009, aux fonctions de M. Barthélemy Champanhet, conseiller technique au cabinet du ministre.
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Il est mis fin, à compter du 1er octobre 2009, aux fonctions de M. Barthélemy Champanhet, conseiller technique au cabinet du ministre.
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Il est mis fin, à compter du 1er octobre 2009, aux fonctions de M. Barthélemy Champanhet, conseiller technique au cabinet du ministre.