JORF n°0178 du 4 août 2009

Article 1

Article 1

Il est mis fin, à compter du 1er octobre 2009, aux fonctions de M. Barthélemy Champanhet, conseiller technique au cabinet du ministre.


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Version 1

Il est mis fin, à compter du 1er octobre 2009, aux fonctions de M. Barthélemy Champanhet, conseiller technique au cabinet du ministre.