JORF n°209 du 10 septembre 2003

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 31 juillet 2003, est nommé au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les :

Représentants des milieux socioprofessionnels
Bourgogne

Suppléant : M. Renaud Abord de Chatillon, en remplacement de M. Gérard Guidot.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'écologie et du développement durable en date du 31 juillet 2003, est nommé au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les :

Représentants des milieux socioprofessionnels

Bourgogne

Suppléant : M. Renaud Abord de Chatillon, en remplacement de M. Gérard Guidot.