JORF n°180 du 6 août 2003

Article 1

Article 1

A l'article 7 (Directions et services relevant de la secrétaire générale pour l'administration) du titre III (Secrétariat général pour l'administration) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, le A (Direction des affaires financières) est modifié ainsi qu'il suit :
1° Au II, les mots : « M. le contrôleur des armées Eric Lucas » sont remplacés par les mots suivants : « M. le contrôleur général des armées Eric Lucas » ;
2° Le III est ainsi rédigé : « III. - Mme Anne-Monique Scholzen, administratrice civile, chargée des fonctions de sous-directrice des dépenses ordinaires, dans la limite de ses attributions ; M. le colonel Pierre Le Jolis de Villiers de Saintignon, adjoint à la chargée des fonctions de sous-directrice des dépenses ordinaires, en cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci. » ;
3° Au V, les mots : « M. le capitaine de vaisseau Dominique Fouché » sont remplacés par les mots suivants : « M. le contre-amiral Dominique Fouché » ;
4° Le VIII est ainsi rédigé : « VIII. - M. Alain Chassagne, administrateur civil, sous-directeur des études et synthèses, dans la limite de ses attributions. » ;
5° Au X, les mots : « Mme Danielle Barrière, administratrice civile, chargée de la sous-direction de la réglementation et des affaires internationales par intérim » sont remplacés par les mots suivants : « M. Alain Chassagne, administrateur civil, chargé de la sous-direction de la réglementation et des affaires internationales par intérim ».


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Version 1

A l'article 7 (Directions et services relevant de la secrétaire générale pour l'administration) du titre III (Secrétariat général pour l'administration) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, le A (Direction des affaires financières) est modifié ainsi qu'il suit :

1° Au II, les mots : « M. le contrôleur des armées Eric Lucas » sont remplacés par les mots suivants : « M. le contrôleur général des armées Eric Lucas » ;

2° Le III est ainsi rédigé : « III. - Mme Anne-Monique Scholzen, administratrice civile, chargée des fonctions de sous-directrice des dépenses ordinaires, dans la limite de ses attributions ; M. le colonel Pierre Le Jolis de Villiers de Saintignon, adjoint à la chargée des fonctions de sous-directrice des dépenses ordinaires, en cas d'absence ou d'empêchement de celle-ci. » ;

3° Au V, les mots : « M. le capitaine de vaisseau Dominique Fouché » sont remplacés par les mots suivants : « M. le contre-amiral Dominique Fouché » ;

4° Le VIII est ainsi rédigé : « VIII. - M. Alain Chassagne, administrateur civil, sous-directeur des études et synthèses, dans la limite de ses attributions. » ;

5° Au X, les mots : « Mme Danielle Barrière, administratrice civile, chargée de la sous-direction de la réglementation et des affaires internationales par intérim » sont remplacés par les mots suivants : « M. Alain Chassagne, administrateur civil, chargé de la sous-direction de la réglementation et des affaires internationales par intérim ».