JORF n°185 du 12 août 1998

Arrêté du 31 juillet 1998

Le secrétaire d'Etat à l'industrie,

Vu le décret no 91-1034 du 8 octobre 1991 relatif à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, et notamment son article 8,

Arrête :

Art. 1er. - Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, pour une durée de trois ans, en raison de leurs compétences scientifiques, technologiques, économiques et industrielles :

M. Bercovici (Serge), directeur général de Pechiney - Centre de recherches de Voreppe ;

M. Brunet (Yves), président de l'Institut national polytechnique de Grenoble ;

M. Fleurot (Olivier), directeur général du groupe Les Echos ;

M. Fournier (Dominique), vice-président du groupe Exxon Chemical Company ;

M. de Maublanc (Henri), président-directeur général du groupe Politel et président de l'Association française de la télématique multimédia.

Sur proposition de l'association des anciens élèves :

M. Maquaire (Jean-Pierre), président de l'association amicale des anciens élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne.

Art. 2. - Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, pour une durée de trois ans :

En tant que représentants de l'Etat

Au titre du ministre chargé de l'industrie :

Le vice-président du Conseil général des mines ou son représentant ;

Le directeur général de l'administration et des finances du ministère chargé de l'industrie ou son représentant ;

Le directeur de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ou son représentant.

Sur proposition du ministre chargé du budget : le trésorier-payeur général de la Loire ou son représentant.

Sur proposition du ministre chargé de la recherche : M. Thoulouze (Daniel), délégué régional à la recherche et à la technologie.

Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur : M. Vincent (Maurice), président de l'université Jean-Monnet.

Art. 3. - Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne, pour une durée de trois ans :

En tant que représentants des collectivités territoriales

de la région Rhône-Alpes

Le président du conseil régional de Rhône-Alpes ou son représentant.

Le président du conseil général de la Loire ou son représentant.

Le maire de la ville de Saint-Etienne ou son représentant.

Art. 4. - Le vice-président du Conseil général des mines et le directeur de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

NOMINATION DE MEMBRE POUR UNE DUREE DE 3 ANS:

EN RAISON DE LEURS COMPETENCES SCIENTIFIQUES,TECHNOLOGIQUE,ECONOMIQUES ET INDUSTRIELLES:

M. BERCOVICI SERGE,DIRECTEUR GENERAL DE PECHINEY-CENTRE DE RECHERCHES DE VOREPPE;

M. BRUNET YVES,

M.FLEUROT OLIVIER,

M.FOURNIER DOMINIQUE,

M. DE MAUBLANC HENRI,

SUR PROPOSITION DE L'ASSOCIATION DES ANCIENS ELEVES:

M. MAQUAIRE JEAN-PIERRE,

EN TANT QUE REPRESENTANTS DE L'ETAT.

EN TANT QUE REPRESENTANTS DES COLLECTIVITES TERRITORIALES DE LA REGION RHONE-ALPES.

APPLICATION DE L'ART. 8 DU DECRET 911034 DU 08-10-1991.

Fait à Paris, le 31 juillet 1998.

Christian Pierret