Article précédent

Article suivant

Arrêté du 31 juillet 1989

Article 11

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 11

Pour la campagne de chasse 1989-1990, les dates figurant à l'article 1er du présent arrêté sont fixées respectivement aux 15 août, 25 août, 5 septembre et 15 septembre pour les plans de chasse au petit gibier et au sanglier.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé8 février 2009

Créé le 8 août 1989 · Abrogé le 8 février 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dates de la campagne de chasse pour le petit gibier et le sanglier

Résumé. Les dates de la campagne de chasse pour le petit gibier et le sanglier sont fixées aux 15 août, 25 août, 5 septembre et 15 septembre.

Pour la campagne de chasse 1989-1990, les dates figurant à l'article 1er du présent arrêté sont fixées respectivement aux 15 août, 25 août, 5 septembre et 15 septembre pour les plans de chasse au petit gibier et au sanglier.

Relations

cite

cite  Arrêté 1989-07-31 art. 1

Historique des versions

En vigueur du samedi 12 août 2006 au samedi 7 février 2009

En résumé. Les dates de la campagne de chasse 1989-1990 pour le petit gibier et le sanglier ont été modifiées.

En vigueur du mardi 8 août 1989 au vendredi 11 août 2006

Source : Légifrance