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Arrêté du 31 janvier 2023

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L'arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Coteaux de Narbonne » est abrogé.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé4 avril 2025

Créé le 9 février 2023 · Abrogé le 4 avril 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Abrogation de l'arrêté relatif à l'indication géographique protégée "Coteaux de Narbonne"

Résumé. L'arrêté de 2011 sur le "Coteaux de Narbonne" est annulé.

L'arrêté du 28 octobre 2011 relatif à l'indication géographique protégée « Coteaux de Narbonne » est abrogé.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 9 février 2023 au jeudi 3 avril 2025

Source : Légifrance