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Arrêté du 31 janvier 2023

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'indication géographique protégée " Coteaux de Narbonne " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-3f08707f-bc60-4bab-b4f4-759e5ed9b81b.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé4 avril 2025

Créé le 9 février 2023 · Abrogé le 4 avril 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Homologation de l'indication géographique protégée 'Coteaux de Narbonne'

Résumé. L'article 1 officialise le cahier des charges pour 'Coteaux de Narbonne' et le rend public.

Le cahier des charges de l'indication géographique protégée " Coteaux de Narbonne " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://info.agriculture.gouv.fr/gedei/site/bo-agri/document_administratif-3f08707f-bc60-4bab-b4f4-759e5ed9b81b.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 9 février 2023 au jeudi 3 avril 2025

Source : Légifrance