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Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 février 2005

L'arrêté du 25 août 2000 portant organisation de la direction des systèmes de forces et de la prospective et l'arrêté du 25 août 2000 portant organisation de la direction de la coopération et des affaires industrielles sont abrogés.

Effets de cet article

cite

 Arrêté 2000-08-25

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 13 décembre 2009

Abrogé parArrêté du 2 décembre 2009art. 97

En vigueur du mardi 1 février 2005 au samedi 12 décembre 2009

L'arrêté du 25 août 2000 portant organisation de la direction des systèmes de forces et de la prospective et l'arrêté du 25 août 2000 portant organisation de la direction de la coopération et des affaires industrielles sont abrogés.