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Arrêté du 31 janvier 2005

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Article 2

Le service d'architecture des systèmes de forces :

1. Anime les actions de la direction générale de l'armement en matière de prospective technologique et opérationnelle ;

2. Participe, en liaison avec les organismes concernés, à l'élaboration du plan prospectif et des plans qui en découlent ;

3. Propose au délégué général pour l'armement les orientations pour la conduite des études amont ;

4. Conduit, au sein de la direction générale de l'armement, les travaux du stade de préparation des programmes d'armement et coordonne les travaux de la phase de faisabilité de ces programmes ;

5. Contribue à la cohérence capacitaire globale en coordonnant le déroulement des programmes d'armement au sein de chaque système de forces et pour l'ensemble du système de défense ;

6. Réalise ou fait réaliser les études à caractère opérationnel ou technico-opérationnel en support des responsabilités précédentes.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009

Le service d'architecture des systèmes de forces :

1. Anime les actions de la direction générale de l'armement en matière de prospective technologique et opérationnelle ;

2. Participe, en liaison avec les organismes concernés, à l'élaboration du plan prospectif et des plans qui en découlent ;

3. Propose au délégué général pour l'armement les orientations pour la conduite des études amont ;

4. Conduit, au sein de la direction générale de l'armement, les travaux du stade de préparation des programmes d'armement et coordonne les travaux de la phase de faisabilité de ces programmes ;

5. Contribue à la cohérence capacitaire globale en coordonnant le déroulement des programmes d'armement au sein de chaque système de forces et pour l'ensemble du système de défense ;

6. Réalise ou fait réaliser les études à caractère opérationnel ou technico-opérationnel en support des responsabilités précédentes.

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 février 2005 au mardi 6 octobre 2009

Source : Légifrance