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Arrêté du 31 janvier 2005

Article 2

Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 février 2005 · En vigueur du 7 octobre 2009 au 12 décembre 2009

Le service d'architecture des systèmes de forces :
1. Anime les actions de la direction générale de l'armement en matière de prospective technologique et opérationnelle ;
2. Participe, en liaison avec les organismes concernés, à l'élaboration du plan prospectif et des plans qui en découlent ;
3. Propose au délégué général pour l'armement les orientations pour la conduite des études amont ;
4. Conduit, au sein de la direction générale de l'armement, les travaux du stade de préparation des programmes d'armement et coordonne les travaux de la phase de faisabilité de ces programmes ;
5. Contribue à la cohérence capacitaire globale en coordonnant le déroulement des programmes d'armement au sein de chaque système de forces et pour l'ensemble du système de défense ;
6. Réalise ou fait réaliser les études à caractère opérationnel ou technico-opérationnel en support des responsabilités précédentes.

Historique des versions

Abrogé depuis le dimanche 13 décembre 2009

Abrogé parArrêté du 2 décembre 2009art. 97

En vigueur du mercredi 7 octobre 2009 au samedi 12 décembre 2009

Modifié parDécret n°2009-1180 du 5 octobre 2009art. 11 (V)

Le service d'architecture des systèmes de forces :

1\. Anime les actions de la direction générale de l'armement en matière de prospective technologique et opérationnelle ;

2\. Participe, en liaison avec les organismes concernés, à l'élaboration

3\. Propose au délégué général pour l'armement les orientations pour

4\. Conduit, au sein de la direction générale de l'armement, les travaux du stade de préparation des programmes d'armement et coordonne les travaux de la phase de faisabilité de ces programmes ;

5\. Contribue à la cohérence capacitaire globale en coordonnant le

6\. Réalise ou fait réaliser les études à caractère opérationnel

En vigueur du mardi 1 février 2005 au mardi 6 octobre 2009

Le service d'architecture des systèmes de forces :

1. Anime les actions de la délégation générale pour l'armement en matière de prospective technologique et opérationnelle ;

2. Participe, en liaison avec les organismes concernés, à l'élaboration du plan prospectif et des plans qui en découlent ;

3. Propose au délégué général pour l'armement les orientations pour la conduite des études amont ;

4. Conduit, au sein de la délégation générale pour l'armement, les travaux du stade de préparation des programmes d'armement et coordonne les travaux de la phase de faisabilité de ces programmes ;

5. Contribue à la cohérence capacitaire globale en coordonnant le déroulement des programmes d'armement au sein de chaque système de forces et pour l'ensemble du système de défense ;

6. Réalise ou fait réaliser les études à caractère opérationnel ou technico-opérationnel en support des responsabilités précédentes.