Abrogé13 décembre 2009
Abrogé par Arrêté du 2 décembre 2009 - art. 97
Créé le 1 février 2005 · En vigueur du 1 janvier 2007 au 12 décembre 2009
La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :
1. Le bureau de la stratégie, de l'organisation et du contrôle de gestion ;
2. Le bureau des ressources humaines ;
3. Le bureau de la qualité, du fonctionnement et du soutien ;
4. Le bureau de la sécurité ;
5. Le bureau de la propriété intellectuelle.
1. Le bureau de la stratégie, de l'organisation et du contrôle de gestion ;
2. Le bureau des ressources humaines ;
3. Le bureau de la qualité, du fonctionnement et du soutien ;
4. Le bureau de la sécurité ;
5. Le bureau de la propriété intellectuelle.