JORF n°30 du 5 février 2000

A N N E X E

A. - Réseau de la région Rhône-Alpes.

  1. Bourg-en-Bresse-Chambéry :

- la RN 504 et la RN 201 d'Ambérieu-en-Bugey à Chambéry.

  1. Lyon-Chamonix :

- la RN 84 et la RN 206 de Pont-d'Ain à Annemasse ;

- la RN 205 d'Annemasse à Saint-Gervais.

  1. Chambéry-frontière italienne :

- la RN 6 de Chignin (carrefour Ouest avec la RN 90) à Freney (RN 566).

  1. Chambéry-Bourg-Saint-Maurice :

- la RN 90 de Pont-Royal (carrefour Est avec la RN 6) à Bourg-Saint-Maurice.

B. - Réseau de la zone du bassin parisien.

  1. Paris-Rouen :

- l'autoroute A 13 entre Paris et la sortie Elbeuf (échangeur no 21) ;

- la RN 13 entre Saint-Germain-en-Laye et Orgeval ;

- la RD 113 entre Orgeval et Mantes-la-Jolie ;

- la RN 13 entre Mantes-la-Jolie et Bonnières (carrefour avec la RN 15) ;

- la RN 15 entre Bonnières et Rouen (carrefour avec la RD 7).

  1. Paris-Orléans :

- l'autoroute A 10 entre Paris et la sortie Orléans Nord (échangeur no 14) ;

- la RN 20 entre Paris et Orléans (A 701) ;

- la RN 118 entre le pont de Sèvres et l'autoroute A 10.

  1. Paris-Le Mans :

- l'autoroute A 11 entre l'autoroute A 10 et la sortie Le Mans Est (échangeur no 6) ;

- l'autoroute A 12 entre l'autoroute A 13 et la RN 10 ;

- la RN 10 entre Versailles et Chartres (RN 123) ;

- la RN 23 entre Chartres (RN 123) et Le Mans (RN 157).

  1. Paris-Montargis :

- l'autoroute A 6 (y compris l'autoroute A 6 a, A 6 b et A 106) entre Paris et la sortie Courtenay ;

- la RN 7 entre Paris et Montargis.

C. - Réseaux des zones Sud.

  1. Auxerre-Lyon :

- l'autoroute A 6 entre Pouilly-en-Auxois et Lyon ;

- la RN 6 entre Arnay-le-Duc et Limonest.

  1. Langres-Lyon :

- l'autoroute A 31 entre Selongey (sortie Til-Châtel, échangeur no 5) et l'autoroute A 6 (y compris la bretelle Dijon Sud : A 311) ;

- la RN 74 entre Dijon (RD 122 A) et Chagny.

  1. Besançon-Lyon :

- l'autoroute A 36 entre Dole (échangeur no 2) et l'autoroute A 31.

  1. Lyon-Perpignan :

- l'autoroute A 7 entre Lyon (A 6) et la bifurcation avec l'autoroute A 9 ;

- l'autoroute A 9 entre l'autoroute A 7 et la frontière espagnole ;

- l'autoroute A 54, entre l'autoroute A 9 et l'autoroute A 7 (la section dans le sens Salon-de-Provence, Arles, Nîmes est considérée comme le sens des départs de Paris) ;

- la RN 7 entre Vienne et Orange ;

- la RN 113 entre Nîmes et Pézenas ;

- la RN 9 entre Pézenas et la frontière espagnole.

  1. Orange-Menton :

- l'autoroute A 7 entre l'autoroute A 9 et la bifurcation avec l'autoroute A 8 ;

- l'autoroute A 8 entre l'autoroute A 7 et la frontière italienne.

  1. Itinéraire « bis » de la vallée du Rhône (Vienne-Cavaillon) :

- la RD 538 entre Vienne et Crest ;

- la RD 538 puis les RD 6 et RD 9 entre Crest et La Bégude-de-Mazenc ;

- la RD 9 puis la RD 56 entre La Bégude-de-Mazenc et Grignan ;

- la RD 541 puis la RD 941 entre Grignan et Valréas ;

- la RD 976 puis la RD 576 entre Valréas et Tulette (RD 94) ;

- la RD 576 puis la RD 976 entre Tulette (RD 94) et Sainte-Cécile-les-Vignes (RD 8) ;

- la RD 8 puis la RD 7 entre Sainte-Cécile-les-Vignes (RD 976) et Carpentras ;

- la RD 938 entre Carpentras et Cavaillon.

  1. Clermont-Ferrand-Montpellier :

- l'autoroute A 75 et la RN 9 entre Saint-Chély-d'Apcher (échangeur no 34) et Pézenas.

  1. Poitiers-Bordeaux :

- l'autoroute A 10 entre Poitiers Sud (échangeur no 20) et Bordeaux ;

- les rocades de Bordeaux (A 630 et RN 230) ;

- la RN 10 entre Poitiers et Saint-André-de-Cubzac.

  1. Bordeaux-frontière espagnole :

- l'autoroute A 63 depuis la rocade de Bordeaux jusqu'à l'échangeur no 20 ;

- la RN 10 de la jonction avec l'autoroute A 63 (échangeur no 20) et l'autoroute A 63 (échangeur no 8) ;

- l'autoroute A 63 depuis la RN 10 (échangeur no 8) jusqu'à la frontière espagnole.


Historique des versions

Version 1

A N N E X E

A. - Réseau de la région Rhône-Alpes.

1. Bourg-en-Bresse-Chambéry :

- la RN 504 et la RN 201 d'Ambérieu-en-Bugey à Chambéry.

2. Lyon-Chamonix :

- la RN 84 et la RN 206 de Pont-d'Ain à Annemasse ;

- la RN 205 d'Annemasse à Saint-Gervais.

3. Chambéry-frontière italienne :

- la RN 6 de Chignin (carrefour Ouest avec la RN 90) à Freney (RN 566).

4. Chambéry-Bourg-Saint-Maurice :

- la RN 90 de Pont-Royal (carrefour Est avec la RN 6) à Bourg-Saint-Maurice.

B. - Réseau de la zone du bassin parisien.

1. Paris-Rouen :

- l'autoroute A 13 entre Paris et la sortie Elbeuf (échangeur no 21) ;

- la RN 13 entre Saint-Germain-en-Laye et Orgeval ;

- la RD 113 entre Orgeval et Mantes-la-Jolie ;

- la RN 13 entre Mantes-la-Jolie et Bonnières (carrefour avec la RN 15) ;

- la RN 15 entre Bonnières et Rouen (carrefour avec la RD 7).

2. Paris-Orléans :

- l'autoroute A 10 entre Paris et la sortie Orléans Nord (échangeur no 14) ;

- la RN 20 entre Paris et Orléans (A 701) ;

- la RN 118 entre le pont de Sèvres et l'autoroute A 10.

3. Paris-Le Mans :

- l'autoroute A 11 entre l'autoroute A 10 et la sortie Le Mans Est (échangeur no 6) ;

- l'autoroute A 12 entre l'autoroute A 13 et la RN 10 ;

- la RN 10 entre Versailles et Chartres (RN 123) ;

- la RN 23 entre Chartres (RN 123) et Le Mans (RN 157).

4. Paris-Montargis :

- l'autoroute A 6 (y compris l'autoroute A 6 a, A 6 b et A 106) entre Paris et la sortie Courtenay ;

- la RN 7 entre Paris et Montargis.

C. - Réseaux des zones Sud.

1. Auxerre-Lyon :

- l'autoroute A 6 entre Pouilly-en-Auxois et Lyon ;

- la RN 6 entre Arnay-le-Duc et Limonest.

2. Langres-Lyon :

- l'autoroute A 31 entre Selongey (sortie Til-Châtel, échangeur no 5) et l'autoroute A 6 (y compris la bretelle Dijon Sud : A 311) ;

- la RN 74 entre Dijon (RD 122 A) et Chagny.

3. Besançon-Lyon :

- l'autoroute A 36 entre Dole (échangeur no 2) et l'autoroute A 31.

4. Lyon-Perpignan :

- l'autoroute A 7 entre Lyon (A 6) et la bifurcation avec l'autoroute A 9 ;

- l'autoroute A 9 entre l'autoroute A 7 et la frontière espagnole ;

- l'autoroute A 54, entre l'autoroute A 9 et l'autoroute A 7 (la section dans le sens Salon-de-Provence, Arles, Nîmes est considérée comme le sens des départs de Paris) ;

- la RN 7 entre Vienne et Orange ;

- la RN 113 entre Nîmes et Pézenas ;

- la RN 9 entre Pézenas et la frontière espagnole.

5. Orange-Menton :

- l'autoroute A 7 entre l'autoroute A 9 et la bifurcation avec l'autoroute A 8 ;

- l'autoroute A 8 entre l'autoroute A 7 et la frontière italienne.

6. Itinéraire « bis » de la vallée du Rhône (Vienne-Cavaillon) :

- la RD 538 entre Vienne et Crest ;

- la RD 538 puis les RD 6 et RD 9 entre Crest et La Bégude-de-Mazenc ;

- la RD 9 puis la RD 56 entre La Bégude-de-Mazenc et Grignan ;

- la RD 541 puis la RD 941 entre Grignan et Valréas ;

- la RD 976 puis la RD 576 entre Valréas et Tulette (RD 94) ;

- la RD 576 puis la RD 976 entre Tulette (RD 94) et Sainte-Cécile-les-Vignes (RD 8) ;

- la RD 8 puis la RD 7 entre Sainte-Cécile-les-Vignes (RD 976) et Carpentras ;

- la RD 938 entre Carpentras et Cavaillon.

7. Clermont-Ferrand-Montpellier :

- l'autoroute A 75 et la RN 9 entre Saint-Chély-d'Apcher (échangeur no 34) et Pézenas.

8. Poitiers-Bordeaux :

- l'autoroute A 10 entre Poitiers Sud (échangeur no 20) et Bordeaux ;

- les rocades de Bordeaux (A 630 et RN 230) ;

- la RN 10 entre Poitiers et Saint-André-de-Cubzac.

9. Bordeaux-frontière espagnole :

- l'autoroute A 63 depuis la rocade de Bordeaux jusqu'à l'échangeur no 20 ;

- la RN 10 de la jonction avec l'autoroute A 63 (échangeur no 20) et l'autoroute A 63 (échangeur no 8) ;

- l'autoroute A 63 depuis la RN 10 (échangeur no 8) jusqu'à la frontière espagnole.