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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mission du chef du service des haras, courses et équitation
Résumé Le chef du service des haras, courses et équitation doit suivre l'arrêté et l'annoncer dans le Journal officiel.
Mots-clés : Administration publique Haras Courses Équitation Journal officiel
Art. 3. - Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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