Arrêté du 31 janvier 1986

TITRE VI : PARCS DE STATIONNEMENT

CHAPITRE Ier : Généralités - Définitions

CHAPITRE II : Structures

CHAPITRE III : Enveloppe des parcs

Section 1 : Murs et parois extérieures

Section 2 : Cloisonnement

Section 3 : Couvertures

CHAPITRE IV : Communications intérieures et issues

CHAPITRE V : Aménagements et équipements

Section 1 : Conduits et gaines

Section 2 : Ventilation

Section 3 : Sols

Section 4 : Circulations

Section 5 : Installations électriques - Eclairage

Section 6 : Moyens de détection et d'alarme