En vigueur depuis le 17 janvier 2008
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'arrêtés sur les éducateurs sportifs de tennis
Résumé. Un arrêté du 31 décembre 2007 annule deux anciens arrêtés sur les éducateurs sportifs de tennis à partir du 1er janvier 2011.
Les arrêtés du 12 août 1988 et du 31 août 1994 susvisés sont abrogés à compter du 1er janvier 2011.