JORF n°14 du 17 janvier 2003

Article 1

Article 1

A titre exceptionnel, pour la récolte 2002, le coefficient K prévu à l'article 4 des décrets de définition des appellations d'origine contrôlées « Barsac », « Sauternes », « Loupiac », « Sainte-Croix-du-Mont », « Cadillac » et « Cérons » et à l'article 6 des décrets de définition des appellations d'origine contrôlées « Monbazillac » et « Pacherenc-du-Vic-bilh » est fixé pour ces appellations conformément au tableau annexé au présent arrêté.


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Version 1

A titre exceptionnel, pour la récolte 2002, le coefficient K prévu à l'article 4 des décrets de définition des appellations d'origine contrôlées « Barsac », « Sauternes », « Loupiac », « Sainte-Croix-du-Mont », « Cadillac » et « Cérons » et à l'article 6 des décrets de définition des appellations d'origine contrôlées « Monbazillac » et « Pacherenc-du-Vic-bilh » est fixé pour ces appellations conformément au tableau annexé au présent arrêté.