Arrêté du 31 décembre 2001

Article 2

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Article 2

Le cycle de travail est caractérisé par les éléments suivants :

  • la durée du cycle ;
  • la ou les durée(s) hebdomadaire(s) de travail dans le cycle ;
  • le nombre de jours travaillés dans le cycle ;
  • les horaires quotidiens.

La pause méridienne, qui n'est pas comprise dans le temps de travail, ne peut être inférieure à quarante-cinq minutes.

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En vigueur depuis le 13 février 2002

Le cycle de travail est caractérisé par les éléments suivants :

  • la durée du cycle ;
  • la ou les durée(s) hebdomadaire(s) de travail dans le cycle ;
  • le nombre de jours travaillés dans le cycle ;
  • les horaires quotidiens.

La pause méridienne, qui n'est pas comprise dans le temps de travail, ne peut être inférieure à quarante-cinq minutes.

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