JORF n°96 du 24 avril 1994

Par arrêté du ministre de l'économie et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 31 décembre 1993:
Sont déterminés les procédés de production de miels pouvant bénéficier de l'indication << provenance montagne >> et des références géographiques spécifiques aux zones de montagne de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Ces procédés de production peuvent être consultés au ministère de l'agriculture et de la pêche ou à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Sont autorisés à utiliser l'indication << provenance montagne >>, sur leurs miels élaborés selon les procédés de production déterminés par le présent arrêté:
M. Bannes (Daniel), 06670 Colomars.
M. Bannes (Michel), 06670 Colomars.
M. Brun (Jean-Louis), 06660 Saint-Etienne-de-Tinée.
M. Gregorio (François), 06130 Grasse.
Mme Raibaut (Fleurette), 06450 Saint-Martin-de-Vésubie.
M. Audibert (Christian), 06510 Bouyon.
M. Coquelet (Eric), 06620 Gréolières.
M. Righi (Charles), 06440 La Grave-de-Peille.
M. Martel (Pierre), 06620 Cipières.
M. Morieux (Denis), 06500 Castellar.
MM. Flippi (Jean et Casimir), 06430 La Brigue.
M. Drogoul (Alexandre), 06340 La Trinité.
M. Miquel (Aino), 06850 Saint-Auban.
Mme Coder (Mireille), 06000 Nice.
Mme Baur (Jacqueline), 06200 Nice.
M. Bailet (Jean-Pierre), 06670 Levens.
M. Coquelet (Robert), 06740 Châteauneuf-de-Grasse.
M. Guerinot (François), 06450 Belvédère.
M. Bermont (Jacques), 06610 La Gaude.
M. Martino (Simon), 06190 Roquebrune.
M. Faraud (Robert), 06420 Clans.
M. Albin (Antoine), 06000 Nice.
M. Desvoyes (Lionel), 06260 Puget-Théniers.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'économie et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 31 décembre 1993:

Sont déterminés les procédés de production de miels pouvant bénéficier de l'indication << provenance montagne >> et des références géographiques spécifiques aux zones de montagne de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Ces procédés de production peuvent être consultés au ministère de l'agriculture et de la pêche ou à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Sont autorisés à utiliser l'indication << provenance montagne >>, sur leurs miels élaborés selon les procédés de production déterminés par le présent arrêté:

M. Bannes (Daniel), 06670 Colomars.

M. Bannes (Michel), 06670 Colomars.

M. Brun (Jean-Louis), 06660 Saint-Etienne-de-Tinée.

M. Gregorio (François), 06130 Grasse.

Mme Raibaut (Fleurette), 06450 Saint-Martin-de-Vésubie.

M. Audibert (Christian), 06510 Bouyon.

M. Coquelet (Eric), 06620 Gréolières.

M. Righi (Charles), 06440 La Grave-de-Peille.

M. Martel (Pierre), 06620 Cipières.

M. Morieux (Denis), 06500 Castellar.

MM. Flippi (Jean et Casimir), 06430 La Brigue.

M. Drogoul (Alexandre), 06340 La Trinité.

M. Miquel (Aino), 06850 Saint-Auban.

Mme Coder (Mireille), 06000 Nice.

Mme Baur (Jacqueline), 06200 Nice.

M. Bailet (Jean-Pierre), 06670 Levens.

M. Coquelet (Robert), 06740 Châteauneuf-de-Grasse.

M. Guerinot (François), 06450 Belvédère.

M. Bermont (Jacques), 06610 La Gaude.

M. Martino (Simon), 06190 Roquebrune.

M. Faraud (Robert), 06420 Clans.

M. Albin (Antoine), 06000 Nice.

M. Desvoyes (Lionel), 06260 Puget-Théniers.