Abrogé4 mai 2002
Créé le 22 janvier 1977
L'hémotype est établi conformément à l'arrêté du 27 juillet 1976 relatif à l'identification et aux contrôles de filiation des équidés par les groupes sanguins.
Arrêté du 31 décembre 1976
Article 2
Effets de cet article
cite
Arrêté 1976-07-27
Historique des versions
Abrogé depuis le samedi 4 mai 2002
En vigueur du samedi 22 janvier 1977 au vendredi 3 mai 2002
L'hémotype est établi conformément à l'arrêté du 27 juillet 1976 relatif à l'identification et aux contrôles de filiation des équidés par les groupes sanguins.