Arrêté du 31 août 2026

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Renouvellement de trois inspecteurs des affaires culturelles

Résumé. Un arrêté officiel publie le renouvellement de trois inspecteurs des affaires culturelles pour trois ans à partir du 1er septembre 2026.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

Source : Légifrance